Assainissement


Contact et renseignements

Pour plus de renseignements, vous pouvez nous contacter,
du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.

Maison de Pays,

3, Grande Rue, 58800 Corbigny

Contact : 03.86.20.22.03
assainissement@cctbc.fr

Assainissement collectif

Les missions du Service Assainissement Collectif sont la collecte, le transport, le traitement et l’élimination des boues produites, le contrôle de raccordements et quelques interventions pour des réparations ponctuelles et limitées dans le temps. Pour ce faire, la Communauté de Communes dispose des aménagements suivants :

  • 1 station à boues activées à Corbigny.
  • 6 lagunages à Cervon, Epiry, Marigny-sur-Yonne, Guipy, Beaulieu et Tannay.
  • 1 filtre à sable vertical drainé à Chaumot.
  • 22 stations d’infiltration-percolation sur sable ou à lit macrophytes à Cervon, Chitry-les-Mines, Epiry, Magny-Lormes, Mhère, Mouron-sur-Yonne, Sardy-lès-Epiry, Marigny-sur-Yonne, Asnan, Asnois, Amazy, St Aubin des Chaumes, Dirol, La Maison Dieu, Metz-le-Comte, Nuars, Teigny et Brinon-sur-Beuvron.
  • 1 fosse septique toutes eaux à Chitry-les-Mines.
  • 37 postes de refoulement.

Règlement d’intervention assainissement collectif 

A ne pas jeter dans le réseau d'assainissement collectif

Règlement d’intervention assainissement non collectif 

Demande de diagnostic de bon fonctionnement du dispositif préalable à toute vente

Carnet d’entretien de l’assainissement non collectif 

Assainissement non collectif

Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)découle de la loi sur l’Eau du 3 janvier 1992, qui oblige les communes, ou groupements de communes, à se doter d’un SPANC.

Nos missions sont : 
– le contrôle des installations individuelles existantes (diagnostic obligatoire).
– le contrôle périodique de bon fonctionnement (diagnostic obligatoire).
– le contrôle de la conception et de l’exécution des assainissements individuels neufs (diagnostic obligatoire).
– la réalisation de diagnostics d’assainissement dans le cadre des ventes d’habitations (obligatoire en non collectif, facultatif en collectif).
– le conseil aux particuliers. 

Ces prestations sont payantes : 

– Contrôle de l’existant et de bon fonctionnement : 97.63 € HT / 100 € TTC
– Contrôle du neuf : conception : 45,45 € HT / 50 € TTC + bonne exécution : 118.19 € HT / 130.01 € TTC
– Diagnostic vente : 136,36 € HT / 150 € TTC
– Pénalité pour refus de contrôle : 200€ HT

Epandage, maison individuelle
Filtre à roseau plantée, station collective

Pour avoir plus d’informations sur l’assainissement non collectif, vous pouvez consulter ce site dédié.